Culture et loisirs
Déclaration(s) de retransmission des JOP Paris 2024
Les communes pourront retransmettre les cérémonies et les épreuves des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Une procédure simplifiée a été ... Article publié le vendredi 12 juillet 2024
Baignade publique : Nouvelle signalétique
Un décret n°2022-105 du 31 janvier 2022 prescrit de nouvelles obligations afin d'améliorer la lisibilité de la signalétique utilisée sur les plages et ... Article publié le vendredi 22 avril 2022
Baignade : Pouvoir de police et responsabilité des maires
La police des lieux de baignade, et notamment des plages, est régie par l’article L2213-23 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ; ... Article publié le vendredi 25 juin 2021
De nouvelles règles pour la sécurité sanitaire des eaux de piscine
, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2022, vient modifier les dispositions sur la sécurité sanitaire des eaux de piscine recevant du public. Il s’agit ... Article publié le mardi 1 juin 2021
eTwinning : Un dispositif de mobilité virtuelle gratuit pour faire vivre vos jumelages européens
QUEL DISPOSITIF ? eTwinning est une action européenne qui offre aux enseignants des 44 pays participants la possibilité d’entrer en contact afin ... Article publié le mercredi 25 décembre 2019
Accord New Deal Mobile : Mise en garde contre les démarchages de terrains
Dans le cadre du New Deal téléphonie mobile, à l’issue de concertation au niveau local et national, des sites sont sélectionnés sur les communes pour ... Article publié le lundi 28 octobre 2019
Orange : Application « Signal réseaux »
Pour rappel, depuis Janvier 2017, Orange a lancé l’application Signal Réseaux. Cette dernière vise à renforcer la qualité de la coopération avec ... Article publié le samedi 28 septembre 2019
Couverture Mobile – New Deal Mobile
Plateforme France mobile La politique du gouvernement dans le domaine du numérique comprend deux axes prioritaires principaux : ... Article publié le mardi 30 juillet 2019
Couverture mobile ciblée Présentation de la plateforme France mobile
La politique du gouvernement dans le domaine du numérique comprend deux axes prioritaires principaux : améliorer les couvertures internet fixe et ... Article publié le mercredi 26 juin 2019
Couverture mobile : dispositif de couverture ciblée guide pratique à destination des maires
Article publié le jeudi 11 avril 2019
Diffusion de musique : Nouvel accord de partenariat AMF-Sacem
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalités (AMF) et la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) ... Article publié le vendredi 28 décembre 2018
Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) – Paiement des droits d’auteur
Vous avez peut-être été saisis par le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) pour le paiement de droits d’auteur par votre commune. À ... Article publié le vendredi 28 décembre 2018
Autorisations des loteries et tombolas confiées aux maires
Une instruction du Ministère des Finances, en date du 15 avril dernier, modifie le rôle des communes dans le contrôle de l’organisation des loteries et des ... Article publié le mardi 3 mai 2016