Actualités

Déclaration(s) de retransmission des JOP Paris 2024

Déclaration(s) de retransmission des JOP Paris 2024

Les communes pourront retransmettre les cérémonies et les épreuves des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Une procédure simplifiée a été ... Article publié le vendredi 12 juillet 2024
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Retour sur la réunion de la commission départementale de présence postale

Retour sur la réunion de la commission départementale de présence postale

Mercredi 10 juillet, la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale (CDPPT) du Calvados s’est réunie sous l’égide de Xavier ... Article publié le vendredi 12 juillet 2024
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Accueil du jeune enfant : nouvelles autorités organisatrices, le rôle des communes détaillé dans une FAQ

Accueil du jeune enfant : nouvelles autorités organisatrices, le rôle des communes détaillé dans une FAQ

Si les communes récupèrent un certain nombre de compétences nouvelles en 2025, la répartition des compétences avec le niveau intercommunal reste ... Article publié le vendredi 12 juillet 2024
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REPLAY AMF :  Comment rédiger le rapport de suivi ZAN ?

REPLAY AMF : Comment rédiger le rapport de suivi ZAN ?

La loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021 prévoit la présentation, par le maire d’une commune ou le président d’intercommunalité dotée d'un ... Article publié le vendredi 12 juillet 2024
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Retour sur le point annuel entre les membres du Conseil d’administration, le Conseil départemental du Calvados et Altitude Infra au sujet du déploiement de la fibre

Retour sur le point annuel entre les membres du Conseil d’administration, le Conseil départemental du Calvados et Altitude Infra au sujet du déploiement de la fibre

Un an après le premier point d’étape sur le déploiement de la fibre dans le Calvados, Altitude Infra a présenté aux administrateurs de l’UAMC la ... Article publié le vendredi 5 juillet 2024
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France Ruralités Revitalisation : Intégration des communes «rattrapables»

France Ruralités Revitalisation : Intégration des communes «rattrapables»

Après une forte mobilisation de l’UAMC et plus généralement de l’AMF au niveau national, l’État a, via l’ dernier, décidé d’intégrer ... Article publié le vendredi 5 juillet 2024
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Guide départemental - Tous résilients face aux risques et menaces

Guide départemental - Tous résilients face aux risques et menaces

À la suite du salon des collectivités que nous avons organisé en avril 2024, la Préfecture du Calvados s’était engagée à vous communiquer un document ... Article publié le vendredi 5 juillet 2024
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5ème édition du Baromètre de la santé financière des collectivités

5ème édition du Baromètre de la santé financière des collectivités

L’AFL publie la 5ème édition du baromètre de la santé financière des collectivités ainsi que sa . Cette analyse s’appuie sur une notation ... Article publié le vendredi 5 juillet 2024
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Découvrez la nouvelle plateforme proposée par l’ADEME & l’AMF : « Plus fraiche ma ville »

Découvrez la nouvelle plateforme proposée par l’ADEME & l’AMF : « Plus fraiche ma ville »

Nous vous informons de la mise en ligne de cette nouvelle vidéo de l’ADEME de 3 minutes qui présente les principales fonctionnalités de la plateforme Web ... Article publié le vendredi 5 juillet 2024
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Programmes éoliens : Recueil des sollicitations émanant des porteurs de projets

Programmes éoliens : Recueil des sollicitations émanant des porteurs de projets

Dans un contexte lié selon toute vraisemblance à la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) par les communes, issues ... Article publié le lundi 1 juillet 2024
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AMF : Transmission d'une enquête de la Cour des comptes

AMF : Transmission d'une enquête de la Cour des comptes "La lutte contre les logements vacants"

La Cour des comptes mène actuellement une enquête portant sur les mesures nationales de lutte contre les logements vacants et s’intéresse plus ... Article publié le lundi 1 juillet 2024
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Campagne de sensibilisation à la sécurité routière

Campagne de sensibilisation à la sécurité routière

La Préfecture du Calvados s'est associée avec la marque "Heula", la "marque normande qui cause des normands" pour initier une campagne de sensibilisation à ... Article publié le lundi 1 juillet 2024
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Assiduité des élus communaux et modulation de leurs indemnités de fonction

Assiduité des élus communaux et modulation de leurs indemnités de fonction

Jusqu’au 6 juin dernier, l’article L.2123-24-2 du CGCT disposait : « Dans des conditions fixées par leur règlement intérieur, le montant des ... Article publié le lundi 24 juin 2024
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Info AMF - Nouvelle note sur la finalisation des inscriptions sur les listes électorales

Info AMF - Nouvelle note sur la finalisation des inscriptions sur les listes électorales

Nous vous informons de la mise en ligne d’une nouvelle note AMF concernant le mode opératoire pour finaliser les inscriptions sur les listes électorales, ... Article publié le lundi 24 juin 2024
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Le SDEC ÉNERGIE renforce ses actions de lutte contre la précarité énergétique en apportant un soutien à certaines communes pour la rénovation de leurs logements communaux à caractère social.

Le SDEC ÉNERGIE renforce ses actions de lutte contre la précarité énergétique en apportant un soutien à certaines communes pour la rénovation de leurs logements communaux à caractère social.

Les communes sont en 1ère ligne pour répondre aux besoins de leurs administrés, tant pour l’accès à l’énergie que plus largement à un ... Article publié le lundi 24 juin 2024
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Les

Les "emplois francs" : une opportunité pour les entreprises d'intégrer de nouveaux talents

Réduire les inégalités pour les habitants des Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) et offrir aux entreprises l’opportunité de ... Article publié le lundi 24 juin 2024
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Elections législatives : modalités pratiques pour les maires et les communes

Elections législatives : modalités pratiques pour les maires et les communes

A la suite de la dissolution de l’Assemblée nationale, l’AMF à mis en place sur son site internet une rubrique qui propose des informations utiles et ... Article publié le lundi 17 juin 2024
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CITOPIA : bien choisir et construire son site internet

CITOPIA : bien choisir et construire son site internet

La communication citoyenne est une préoccupation quotidienne pour les collectivités. De nombreux sujets à aborder et une multitude de ... Article publié le vendredi 14 juin 2024
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Demande par la commune de modification du lieu d’un bureau de vote : Dépôt en urgence auprès de la Préfecture

Demande par la commune de modification du lieu d’un bureau de vote : Dépôt en urgence auprès de la Préfecture

L’AMF a interrogé le ministère de l’Intérieur sur plusieurs points, notamment sur la question de savoir dans quelle mesure il va être possible pour ... Article publié le jeudi 13 juin 2024
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Démission d’office d’un élu municipal en cas de refus d’exercer les fonctions d’assesseur d’un bureau de vote

Démission d’office d’un élu municipal en cas de refus d’exercer les fonctions d’assesseur d’un bureau de vote

Un conseiller municipal qui refuse sans excuse valable de remplir la fonction d’assesseur d’un bureau de vote encourt la démission d’office prononcée ... Article publié le jeudi 13 juin 2024
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FORMATION : Financez vos projets grâce au mécénat

FORMATION : Financez vos projets grâce au mécénat

Qu’est-ce que le mécénat ? Quels types de projets peut-il financer dans une commune ? Comment identifier les mécènes potentiels ? Comment monter son ... Article publié le mercredi 12 juin 2024
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